Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS BREAT
Numéro de dépôt :
1727170
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000
Présentation de la marque CLOS BREAT
Déposée le 28 décembre 1990 par DENAMIEL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS BREAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS BREAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727170.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BREAT est expirée depuis le 28 décembre 2000.
DENAMIEL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35